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Marques déposées par michel besnier
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vin de terroir
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

vin de terroir
michel besnier

Numéro de dépôt :
3852031
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
vin de terroir de michel besnier

Présentation de la marque vin de terroir

Déposée par voie électronique le 9 août 2011 par michel besnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vin de terroir »

Le déposant est michel besnier domicilié(e) 21 rue sainte sophie - 78000 - versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel besnier domicilié(e) 21 rue sainte sophie - 78000 - versailles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

michel besnier a également déposé les autres marques suivantes : Le goût des couleurs


michel besnier - 21 rue sainte sophie - 78000 - versailles - France


michel besnier - 21 rue sainte sophie - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681018 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.